Mentions légales et politique de confidentialité
Création et hébergement du site
Le site www.arckelia-energie.fr est édité par :
Mr Moche Charbit, directeur de la société Arckelia (SIRET 518 254 859 000 29).
L’hébergement du site est assuré par www.ovh.com
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél : 1007
Le site www.arckelia-energie.fr a été entièrement réalisé par l’agence Nolad Web Solution.
Crédits
Graphisme, illustrations & développement : Arckelia
Mise à jour des mentions légales
Arckelia se réserve le droit de mettre à jour ces présentes mentions légales à tout moment, selon l’évolution de son site internet. Nous vous invitons donc à consulter cette page lors de chaque consultation du site afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
De cet fait, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Arckelia, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Données personnelles
Toutes données personnelles recueillies dans le cadre du formulaire de contact sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de Arckelia.
Ces données sont traitées par les responsables du site www.arckelia-energie.fr : Moche Charbit, seul destinataire des données, avec pour objectif de répondre aux utilisateurs et de pouvoir formuler des propositions commerciales chiffrées sur le fondement juridique de l’exécution d’un contrat.
Ces données recueillies sont conservées :
– pour les clients : pendant tout le temps de la relation commerciale. Elles seront conservées à des fins de prospection commerciale au maximum pendant 3 ans à compter de la fin de cette relation commerciale,
– pour les prospects : 13 mois maximum à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact émanant du prospect.
Conformément aux articles 15 et suivants du Règlement général sur la protection des données (RGPD), l’utilisateur de ce site bénéficie des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation portant sur les données le concernant ainsi que du droit d’opposition portant sur les traitements de données opérés via le site www.arckelia-energie.fr en envoyant un e-mail à contact@arckelia-energie.fr ou par le biais du formulaire de contact présent sur le site.
Cookies
La navigation sur le site www.arckelia-energie.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes présents sur le site permettent l’accès à d’autres sites ou ressources sur lesquels Arckelia n’exerce aucun contrôle. La responsabilité de Arckelia ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d’un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.
Un accord préalable de Arckelia est requis pour la mise en place de liens hypertextes sur un site externe. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique ou par le biais du formulaire de contact présent sur le site.